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Les articles TICE 2010-2011

Disponibilité du dernier numéro de Kriké    

Journal numérique de la mission LVR du 1er degré


Des images gratuites pour un usage scolaire    

Le site Documentation Rouen publie en février 2013 un article consacré à la recherche d'images gratuitement exploitables dans un contexte scolaire. Cet article répertorie un certain nombre d'outils spécialisés ainsi que plusieurs...


M@gistère : présentation de l'application    

Diaporama qui vous permettra de démarrer votre formation hybride sur la plateforme M@agistère


100 outils TICE    

L'équipe du CDDP de l'Oise nous propose 100 outils TICE utilisables dans toutes les disciplines toujours au service de la pédagogie


La charte

La charte a pour objectif de fixer les règles liées à l’usage des TIC. Elle a l’avantage de s’adresser directement aux usagers et d’encadrer, au plus près des pratiques, une liberté d’usage du réseau.

Résumé du document proposé par Educnet.

Pourquoi élaborer une charte ?

L’ensemble de la communauté éducative doit s’approprier les droits et devoirs mentionnés dans une charte. Pour cela, il semble indispensable que, sur le modèle de l’élaboration du règlement intérieur, l’établissement construise sa propre charte à partir d’une charte de référence.

Comment rédiger une charte ?

Elaborer une charte, c’est associer l’ensemble des membres de la communauté éducative et créer une véritable concertation pour que la charte soit le résultat d’un travail collectif qui permettra une meilleure adhésion aux dispositions de la charte. Cette réflexion peut donner lieu à la mise en place de groupes de travail, de commissions, de groupes spécifiques… L’appropriation de la charte par l’ensemble des acteurs et usagers dépend très fortement de son adaptation au contexte de l’établissement. Pour cela il est nécessaire de réaliser un diagnostic préalable, afin de cerner les spécificités de l’établissement et les risques éventuels.

Elle doit être compréhensible par tous, et en particulier par les élèves des niveaux concernés dans l’établissement.

Le B2i constitue un cadre parfaitement adapté à la transmission des problématiques liées à l’Internet et à une sensibilisation à l’usage des ressources. Il comporte un apprentissage des règles de bonne conduite et atteste que "l’élève utilise de manière autonome et raisonnée les technologies de l’information et de la communication". Il est en voie de généralisation dans les écoles, collèges et lycées, ce qui permet de s’adresser à l’ensemble des élèves.

Il est nécessaire d’intégrer la charte au règlement intérieur. Il doit être modifié pour indiquer la prise en compte de cette annexe, par l’ajout d’un article « usage des ressources informatiques ». Le projet doit être soumis au conseil d’administration qui l’adopte. Cette charte, document « vivant », s’éprouve par la pratique et suppose une évolution par des ajustements ou des révisions périodiques.

A consulter : L’aide-mémoire rédigée par le CRDP de Versailles.

Quelques règles à respecter

Il est recommandé de rédiger une charte comprenant au minimum trois parties :
- un préambule explicitant les raisons d’être de la charte ;
- une description des services en ligne offerts par l’établissement ;
- les droits et obligations des utilisateurs des services.

Les utilisateurs sont tenus de respecter la législation en vigueur :
- le respect des personnes ;
- la protection des mineurs contre les contenus dégradants, violents ou favorisant sa corruption ;
- le respect de l’ordre public condamnant le racisme, l’antisémitisme ou l’apologie du crime ;
- le respect du droit d’auteur.

Les utilisateurs bénéficient de plusieurs droits :
- droit d’usage des services proposés par l’Établissement ;
- droit au respect de la vie privée et à la confidentialité des informations personnelles ;
- droit d’être prévenu des contrôles qui peuvent être effectués sur l’usage des ressources informatiques ; les modalités de ces contrôles ou de la sélection des informations doivent être précisées ; les sanctions éventuelles doivent être prévues dans le règlement intérieur.

Mais ils ont également plusieurs obligations :
- préservation de l’intégrité des services ;
- utilisation des ressources pour les activités pédagogiques, dans le cadre éducatif et non personnel ;
- respect de la législation.

Il est possible que les utilisateurs aient accès à des services spécifiques : prêt d’un ordinateur portable, accès à un Espace numérique de travail, accès à des contenus éditoriaux… La charte doit prévoir des dispositions spécifiques à ces services. Des règles particulières peuvent être appliquées aux étudiants majeurs (élèves de STS et CPGE).

La charte ne doit pas rester un document figé au sein du règlement intérieur. Son efficacité dépend de sa diffusion. Il s’agit donc d’organiser son appropriation par les élèves mais aussi par l’ensemble des personnels.

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Publication de photographie sur le web

Photographie d'élève sur un site d'école ou blog de classe ou d'école

Il est possible de diffuser sur un site web des photos d’élèves à des fins d’illustrations d’une activité pédagogique, d’une activité péri-scolaire, d’une sortie ... etc. Cependant il faudra recueillir l’accord écrit de l’intéressé, s’il est majeur ou du responsable légal pour l’élève mineur.

Il est possible de demander l’autorisation de diffusion une fois pour toute, en début d’année scolaire par exemple.

Tout accord doit être accompagné d’un droit de retrait. Les parents ou l’èlève peuvent demander à tout moment que l’image soit effacée du site web. Ils doivent donc savoir auprès de qui exercer ce droit de retrait : c’est généralement le webmestre du site ou le chef d’établissement.

Deux mesures de bon sens : prévenez les élèves si vous les prenez en photo et demandez leur accord. Evitez les photos où les élèves ne sont pas à leur avantage. Dans le cas ou les élèves ne sont pas identifiables individuellement, l’autorisation parentale n’est pas nécessaire. Evidemment la liste nominative des élèves ne doit pas figurer à côté de la photo.

Télécharger ici un modèle de demande d'autorisation annuelle pour élève mineur.

 

  • Sur le site web

 

Par ailleurs, il convient de faire figurer sur une page du site l’indication du fait que « toutes les images montrant des élèves ont fait l’objet d’une autorisation de la part des élèves ou de leur parents s’ils sont mineurs ». Il est possible de placer près de chaque photo un lien vers cette page avec une mention du type “Protection de la vie privée”.

 

 

  • Et le photographe ?

N’oubliez pas que le photographe dispose d’un droit d’auteur sur son oeuvre. Il doit lui aussi vous donner l’autorisation de diffuser les photos qu’il a réalisées sur votre site web.

 

  • Photo de classe ou de groupe

 

Dans le cas ou les élèves ne sont pas identifiables individuellement, l’autorisation parentale n’est pas nécessaire. Evidemment la liste nominative des élèves ne doit pas figurer à côté de la photo.

  • Photos de quelques élèves

Si la photo représente 4 ou 5 élèves dans le cadre, par exemple, d’une activité pédagogique, l’autorisation parentale est indispensable. Le critère retenu sera le fait de pouvoir ou non reconnaître les élèves.

  • Les "trombinoscopes"

Les listes d’élèves avec photos individuelles ne sont nullement interdites mais doivent être strictement réservées au réseau interne à l’établissement et non accessibles au grand public, non téléchargeables par les élèves. A éviter.

Références juridiques

Article 9 du code civil : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s’il y a urgence, être ordonnées en référé. »

Article 226-1 du code pénal : « Est puni d’un an d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui : 1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé. »

Article 226-8 du code pénal : « Est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende le fait de publier, par quelque voie que ce soit, le montage réalisé avec les paroles ou l’image d’une personne sans son consentement, s’il n’apparaît pas à l’évidence qu’il s’agit d’un montage ou s’il n’en est pas expressément fait mention. Lorsque le délit prévu par l’alinéa précédent est commis par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables. »

 

En savoir plus sur Propriétés et libertésle droit à l'image

Le droit à l'image

Quelques remarques sur l’usage des photographies et images numériques dans un document ou sur un support informatique (cédérom, site web...).

Remarques préalables.

La photographie traditionnelle est analogique. Une photographie numérique n’est en fait qu’une image constituée d’un fichier de données numériques (on dit aussi binaires ou digitales).
Les logiciels d’image et de retouches d’images permettent de récupérer, diffuser, modifier... très rapidement ce type de données Il y aurait donc pour beaucoup "banalisation et vide juridique" du fait de ces nouveaux procédés. On peut penser à tort que retoucher une image nous donne des droits d’auteurs en tant que créateur sans s’être préoccupés des droits inhérents à cette image. En réalité, le morphing (manière de modifier l’image par des procédés infographiques, logiciels) n’enlève rien au droit d’auteur ; de plus, l’auteur pouvant considérer son oeuvre comme dégradée , peut déposer un autre type de plainte.
En fait l’image, même numérique ou virtuelle n’est évidemment qu’une création parmi d’autres et donc soumise aux obligations générales (droit d’auteur et propriété intellectuelle, respect de la vie privée, autorisation pour les documents utilisés en amont...).

Un droit à l’image très réglementé :
- le respect de la vie privée
- le respect absolu sur son image pour toute personne
ATTENTION ! Cela concerne également une photographie collective, dans la mesure ou l’intéressé est identifiable. Cela concerne également une image déformée (morphing) qui reste considérée comme comportant des données nominatives.

Les règles à respecter.

  • Depuis la directive européenne du 24/10/1995, le droit à l’information préalable porte à la fois :

    • sur l’usage de l’image (ou du son)
    • et sur le type de traitement(s) qu’elle subit...
    • il faut y ajouter des précisions quant aux supports utilisés (papier, cédérom, site sur la toile...).

  • La personne concernée peut s’opposer à la diffusion et à l’utilisation de son image... L’article 9 du Code Civil donne aux individus le droit à la protection de leur image.
  • En ce qui concerne les mineurs, il est bien évident que la protection est encore plus affirmée ; de ce fait, mettre par exemple sur un site web des images de mineurs pose de gros problèmes juridiques notamment en milieu enseignant. L’autorisation préalable des tuteurs ou parents est obligatoire.
    Remarque : si le site contient de nombreuses images, cela peut être considéré comme fichier comportant des données nominatives, et donc soumis à l’obligation de déclaration auprès de la CNIL.
  • Le respect de la vie privée est fortement protégé puisque l’article 226-1 du Code Pénal punit (de 1 an d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende) toute personne qui, sans consentement, fixe, enregistre, transmet... « l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé ».
  • Et l’article 226-8 condamne (jusqu’à 15 000 €) tout montage utilisant voix ou image d’une personne sans son consentement d’autant qu’avec le numérique et les réalités virtuelles la lutte contre toute manipulation ou détournement est devenue primordiale puisque ces intentions sont techniquement facilitées et généralisées (le rapport du Sénat sur l’image rappelle même « qu’avec le virtuel, tout est manipulation » p.75-réf. en annexe).

Des droits en cascade.

- Pour une photographie, il y a trois protections qui s’affirment : celle de l’auteur/créateur (le photographe), celle de l’éventuel diffuseur, et celle du sujet (personne, oeuvre architecturale récente, habitations privées ou paysage... sont souvent eux-mêmes protégés). La notion de sujet peut donc être subdivisée en deux ou trois grands ensembles : - le sujet proprement dit : la ou les personne(s) - l’objet (machines, statues, objets d’art...) - le lieu représenté : bâtiments, villages ou paysages... qui peuvent être protégés également.

- ATTENTION donc à l’imbrication des droits : numériser la photographie d’un individu est une action qui nécessite normalement un double accord : l’autorisation de la personne concernée, et l’acquittement des droits pour la photographie. Vous pouvez consulter sur ces points la fiche Educnet.

Photographie d'élève sur un site d'école ou blog de classe ou d'école

Il est possible de diffuser sur un site web des photos d’élèves à des fins d’illustrations d’une activité pédagogique, d’une activité péri-scolaire, d’une sortie ... etc. Cependant il faudra recueillir l’accord écrit de l’intéressé, s’il est majeur ou du responsable légal pour l’élève mineur.

Il est possible de demander l’autorisation de diffusion une fois pour toute, en début d’année scolaire par exemple.

Tout accord doit être accompagné d’un droit de retrait. Les parents ou l’èlève peuvent demander à tout moment que l’image soit effacée du site web. Ils doivent donc savoir auprès de qui exercer ce droit de retrait : c’est généralement le webmestre du site ou le chef d’établissement.

Deux mesures de bon sens : prévenez les élèves si vous les prenez en photo et demandez leur accord. Evitez les photos où les élèves ne sont pas à leur avantage.

Dans le cas ou les élèves ne sont pas identifiables individuellement, l’autorisation parentale n’est pas nécessaire. Evidemment la liste nominative des élèves ne doit pas figurer à côté de la photo.

 

Télécharger ici un modèle de demande d'autorisation annuelle pour élève mineur.

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Le blog

Le blog est devenu un véritable phénomène de mode, en France plus que partout ailleurs. De la jeune adolescente à la classe politique, plus personne n’y échappe ! Pourtant, bloguer doit se faire en respectant un certain nombre de règles. Nous vous proposons ici un rapide tour d’horizon de la "blogosphère".

Pour bien bloguer

Pour débuter, une courte définition du "blog". Ce mot vient de la contraction de "web" (la toile internet) et "log" (journal). Le "weblog" est devenu "blog" et a été francisé ; on le traduit par blogue, bloc ou bloc-notes et peut être considéré comme un "journal de bord", tenu à jour plus ou moins régulièrement.

Le blog présente l’immense avantage de pouvoir être très rapidement mis en oeuvre (en quelques minutes seulement) sans nécessiter pour cela aucune connaissance particulière en informatique. Contrairement à un site internet "classique" (qu’il est par ailleurs !), il est interactif puisqu’il est toujours possible de commenter les "billets" proposés par le blogueur. De plus, son hébergement peut être gratuit. C’est pour toutes ses raisons qu’il rencontre un tel succès auprès de nos élèves.

Il existe une large typologie de la "blogosphère", aussi variée que parfois étrange. On peut citer, sans pouvoir être pour autant exhaustif :
- le blog personnel ou introspectif
- le blog d’information
- le blog d’entreprise
- le blog politique et bien d’autres encore ...

Le blog est un vaste espace de liberté où chacun peut s’exprimer à son gré, tout en respectant un certain nombre de droits : droit d’auteur, droit à l’image, droit de la parole, droit de la propriété intellectuelle. Aucune infraction dite « de presse » n’est tolérée : diffamation, injure, violence ; provocation, appel à la haine ou au terrorisme ; apologie de théories racistes, xénophobes ou discriminatoires.

Le blog "perso"

Le blogueur peut rester anonyme ou se faire connaître. Mais attention ! Pour un enfant mineur, il est préférable de ne donner aucune information personnelle (adresses, téléphones, horaires habituels ...) afin de ne pas attirer les "prédateurs du net".

Le blogueur est à la fois éditeur et directeur de publication, tout comme pour un journal "papier" traditionnel. Il est donc soumis aux mêmes contraintes et obligations (voir ci-dessus). Il est également responsable des contributions des autres blogueurs ; par conséquent, cela suppose une modération. Une déclaration de site à la CNIL est inutile.

Le blog "salarié"

Dans le cadre d’un blog personnel, un salarié d’entreprise peut mener quelques réflexions touchant son univers professionnel. Toutefois, la prudence s’impose. Il est bien entendu vivement déconseillé de remplir son blog sur son temps de travail ! Tenir des propos sur son employeur ou son entreprise n’est pas à priori interdit mais il faut rester dans certaines limites.

De plus un fonctionnaire est tenu par l’obligation de réserve et le devoir de neutralité.

Le blog à l’école.

Les applications pédagogiques du blog.
Elles sont nombreuses et variées.
Le blog peut être, par exemple, l’occasion d’afficher le travail effectué dans le cadre de l’animation d’un club informatique.
Il peut être aussi la trace numérique (comme un cahier de texte distant) de l’enseignement d’une discipline dans un établissement. Initié et mis à jour régulièrement par le professeur, il met en relief les contributions de ses élèves.
Enfin, il peut être tout simplement le site d’un enseignant dont le but est de mettre ses ressources à disposition de tous, ses élèves comme ses collègues.

A consulter : Echanger, s’exprimer en ligne ainsi que le blog-notes proposés par le CRDP de Versailles

Un blog "douteux" est découvert ; que faire ?
Il arrive malheureusement que l’on découvre le blog d’un élève dans lequel un enseignant (ou bien un autre élève) est "mis en scène" et montrer dans une situation "inconfortable". De nombreux cas de figure sont possibles et il faut, avant d’agir, se poser quelques questions. L’auteur peut-il être identifié ? Est-il toujours scolarisé dans l’établissement ? Est-il mineur ou bien majeur ? Faut-il sanctionner sans attendre ? Dans ce cas, il faut toutefois veiller à ne pas appliquer une sanction disproportionnée. Ou bien au contraire faut-il privilégier le dialogue ? Eduquer plutôt que punir ? Les deux à la fois ?

Par ailleurs, en plus de l’action institutionnelle, il ne faut pas oublier que la victime peut porter plainte. L’élève mineur est responsable pénalement, tout comme ses parents le sont civilement. Rappelons encore une fois que l’auteur peut encourir une peine maximale d’un an de prison et 15.000€ d’amende !

De plus, un chef d’établissement peut demander à l’hébergeur d’en interdire l’accès ; ce dernier doit obtempérer dans les 10 jours et conserver les données pour les besoins d’une action judiciaire. Dans le cas contraire, il peut être condamné.

Sans Publicité 

Jusqu'ici les collègues qui souhaitaient monter un blog devait le faire héberger sur un site grand public, parfois payant, parfois encombré de publicité dont certaines étaient ... inappropriées en milieu scolaire. Une démarche commerciale de l'hébergeur n'était pas exclue. Un hébergement sur les blogs de l'académie permet d'avoir un site garanti sans publicité. La neutralité commerciale de l'éducation nationale est ainsi respectée. 

Commentaires et rétro-liens peuvent être modérés 


Sur certains blogs "grands publics", il n'est pas possible de modérer les commentaires ou les liens déposés par les internautes. Un responsable de blogs peut ainsi voir sa responsabilité engagée par les propos tenus par les internautes dans ces commentaires. Dans le domaine de l'éducation, il est donc indispensable de pouvoir modérer ces commentaires et ces liens : chaque commentaire n'est publié qu'après accord de l'adulte responsable du blog. La sécurité du blog est accrue.

Responsabilité 

Ces blogs ne sont pas des blogs personnels mais des blogs professionnels, liés à des activités pédagogiques ou à des groupes de travail. Ils sont bien évidemment toujours placés sous la responsabilité d'un adulte.

  • Pour les blogs d'écoles, le directeur de la publication est le directeur de l'école.
  • Pour un blog de classe, le directeur de la publication est l'enseignant.
  • Pour les blogs de groupes de travail, le responsable du groupe, généralement un inspecteur est le directeur de la publication.
  • La gestion des blogs est assurée au quotidien par le ou les adultes (webmestre) désignés par leur directeur de publication. Souvent une même personne cumule les deux fonctions.
  • Pour les blogs dont les élèves sont rédacteurs, les contenus sont toujours validés avant leur publication

Les moteurs de recherche.

Tout comme pour la recherche d’un site internet, il est possible d’effectuer des recherches dans la "blogosphère" grâce à des moteurs spécialisés ; en voici 3 parmi les plus connus :
Google
Technorati
Opens external link in new windowQwant

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